Publications

OUVRAGES COLLECTIFS
  • Pour que vive la mer Méditerranée : Vers une économie bleue durable, M-L. Demeester, V Mercier et N. Vicente, PUAM, Coll. Droit des affaires, série « Droit économique et développement durable », 2024 (268 pages).
  • Agriculture et alimentation durables. Enjeux et défis du changement climatique, M-L. Demeester et V Mercier (dir.), PUAM, Coll. Droit des affaires, série « Droit économique et développement durable », 2022 (328 pages).
  • La mer Méditerranée : Changement climatique et ressources durables, M-L. Demeester et V Mercier, PUAM, Coll. Droit des affaires, série « Droit économique et développement durable », 2022 (220 pages).
  • L’agriculture durable. Environnement, nutrition et santé (Tome III), M-L. Demeester et V Mercier (dir.), PUAM, Coll. Droit des affaires, série « Droit économique et développement durable », 2020 (622 pages).
  • L’agriculture durable. De la production agricole à une alimentation responsable (Tome II), M-L. Demeester et V Mercier (dir.), PUAM, Coll. Droit des affaires, série « Droit économique et développement durable », 2018 (442 pages).
  • L’agriculture durable. Essai d’élaboration d’un cadre normatif (Tome I), M-L. Demeester et V Mercier (dir.), PUAM, Coll. Droit des affaires, série « Droit économique et développement durable », 2016 (645 pages).
  • Analyse juridique de la pollution diffuse du massif de Marseilleveyre, par M. Desrousseaux et E. Ugo (co-auteurs), V Mercier (dir.), PUAM, Coll. Droit des affaires, série « Droit économique et développement durable », 2016.
  • Jalons pour une économie verte, V. Mercier (dir.), PUAM, coll. Droit des affaires, préface V. Mercier et J. Mestre, 2012. Coordination par Sabrina Dupouy, Doctorante au Centre de droit économique.

 

PUBLICATIONS D'ACTES DE COLLOQUES
  •  Responsabilité sociétale des entreprises et Médiation. Regard croisé France-Canada, V. Mercier (dir), PUAM, Coll. Droit des affaires, série « Droit économique et développement durable », 2018. Actes du colloque, V Mercier (dir.), « Les rencontres du droit des affaires et du développement durable » sur le thème Responsabilité sociétale des entreprises (RSE) et médiation. Regard croisé France-Canada organisé par l’Institut de droit de l’environnement et du développement durable et le Centre de droit économique, en partenariat avec l’Université de Montréal (UdeM), le 17 oct. 2016 à la Faculté de droit et de science politique d’Aix-Marseille.
  • La compensation écologique, V. Mercier et S. Brunengo-Basso (dir.), PUAM, Coll. Droit des affaires, série « Droit économique et développement durable », 2016. Actes d’un workshop pluridisciplinaire organisé par l’Institut de droit de l’environnement et du développement durable (IDEDD), V. Mercier (dir.), en partenariat avec l’Agence ITER France, le 4 déc. 2015 à la Faculté de droit et de science politique d’Aix-Marseille.
  • Dossier La finance durable en questions, V. Mercier (dir.), RD bancaire et financier juillet août 2015, n° 43. Actes du colloque, V. Mercier (dir.), La finance durable en questions, organisé le 17 oct. 2014 à la Faculté de droit et de science politique d’Aix-Marseille.
  • Dossier L’Investissement Socialement Responsable : Quelle crédibilité ?, V. Mercier (dir.), BJB sept. 2014. Actes du colloque L’Investissement socialement responsable : quelle crédibilité », organisé, V. Mercier (dir.), le 18 octobre 2013 à la Faculté de droit et de science politique d’Aix-Marseille.
  • L’eau. Questions juridiques et économiques concernant la gestion, l’utilisation et la protection des ressources hydriques : perspectives comparées et internationales, Aracne Editrice, Rome, 2012, pp. 133-151. Actes du colloque international labellisé par le Forum Mondial de l’Eau, sur le thème de L’eau, organisé, V. Mercier (dir.), par l’Institut de droit de l’environnement et du développement durable et le Centre de droit économique, le 10 février 2012 à la Faculté de droit et science politique d’Aix-Marseille.

 

DOSSIERS SPECIAUX DANS DES REVUES
  •  Dossier Responsabilité Sociétale des Entreprises, V. Mercier (dir.), Bulletin d’Aix 2014-3, pp. 59-148.

 

CHRONIQUES
  • Depuis 2014 : Synthèse Droit de l’eau, V. Mercier (dir.), Dr. envir.
  • Depuis 2012 : Rubrique « Eau et Environnement » in L’Essentiel Droit de l’immobilier et urbanisme, Lextenso.

 

ARTICLES DANS DES OUVRAGES COLLECTIFS
  • M.-L. Demeester, « Agriculture durable, de la terre à la mer, de l’alimentation à la santé », Avant-propos, in L’agriculture durable. Environnement, nutrition et santé (Tome III), M-L. Demeester et V Mercier (dir.), PUAM, Coll. Droit des affaires, série « Droit économique et développement durable », 2020 (622 pages), p. 19-25.
  • V. Mercier, « La responsabilité sociétale des entreprises du secteur de l'agriculture et de l'agroalimentaire », in L’agriculture durable. Environnement, nutrition et santé (Tome III), M-L. Demeester et V Mercier (dir.), PUAM, Coll. Droit des affaires, série « Droit économique et développement durable », 2020 (622 pages), pp. 65-77.
  • M.-L. Demeester, « L’avenir de l’agriculture biologique en France. Les forces de sa spécificité », in L’agriculture durable. Environnement, nutrition et santé (Tome III), M-L. Demeester et V Mercier (dir.), PUAM, Coll. Droit des affaires, série « Droit économique et développement durable », 2020 (622 pages), p. 173-191.
  • De Saint-Remy, P., V. Mercier (dir.), « Le droit face au développement de l’agriculture urbaine : du constat à l’incitation », in L’agriculture durable. Environnement, nutrition et santé (Tome III), M-L. Demeester et V Mercier (dir.), PUAM, Coll. Droit des affaires, série « Droit économique et développement durable », 2020 (622 pages), pp. 219-240.
  • M.-L. Demeester, « La pollution des mers et la gestion des déchets plastiques marins », in L’agriculture durable. Environnement, nutrition et santé (Tome III), M-L. Demeester et V Mercier (dir.), PUAM, Coll. Droit des affaires, série « Droit économique et développement durable », 2020 (622 pages), p. 269-291.
  • V. Mercier, « La responsabilité sociétale des entreprises dans les contes de fées », in N. Dissaux et M. Ranouil (dir.), Il était une fois… Analyse juridique des contes de fées, Dalloz, 2018, pp. 117-138.
  • M.-L. Demeester, « Vers une agriculture durable : enjeux et défis », Avant-propos, in L’agriculture durable. De la production agricole à une alimentation responsable (Tome II), M.-L. Demeester et V Mercier (dir.), PUAM, Coll. Droit des affaires, série « Droit économique et développement durable », 2018 (442 pages), p. 7-14.
  • M.-L. Demeester, « La place de l'agriculture dans la métropole d'Aix-Marseille Provence », propos recueillis et rédigés (de E. Colliot et F. Prévost), in L’agriculture durable. De la production agricole à une alimentation responsable (Tome II), M.-L. Demeester et V Mercier (dir.), PUAM, Coll. Droit des affaires, série « Droit économique et développement durable », 2018 (442 pages), p. 237-242.
  • M.-L. Demeester, « La généralisation de l’Agriculture biologique et la sécurité alimentaire », article en collaboration (avec 3 étudiants : A. Binet, C. Hudelot, A. Valandro), in L’agriculture durable. De la production agricole à une alimentation responsable (Tome II), M.-L. Demeester et V Mercier (dir.), PUAM, Coll. Droit des affaires, série « Droit économique et développement durable », 2018 (442 pages), p. 267-294.
  • M.-L. Demeester, « Algoculture et durabilité », article en collaboration (avec 2 étudiantes : M. Barbarin, K. Laville), in L’agriculture durable. De la production agricole à une alimentation responsable (Tome II), M.-L. Demeester et V Mercier (dir.), PUAM, Coll. Droit des affaires, série « Droit économique et développement durable », 2018 (442 pages), p. 335-350.
  • S. Brunengo, « RSE et médiation dans le cadre de la compensation écologique : l’exemple d’ITER », in RSE et Médiation, Regard croisé France Canada, ouvrage collectif sous la direction de V. Mercier, PUAM, 2018, p.161 et suiv.
  • S. Brunengo, « Réforme du droit des obligations et modes amiables de résolution des différends », », in C. Bloch, A. Cerati-Gauthier et V. Perruchot (dir.), L’influence de la réforme du droit des obligations sur le droit des affaires, Dalloz, 2018.
  • V. Mercier, « Réforme du droit des obligations et responsabilité sociétale des entreprises / New French Law of obligations and corporate social responsability », in C. Bloch, A. Cerati-Gauthier et V. Perruchot (dir.), L’influence de la réforme du droit des obligations sur le droit des affaires, Dalloz, 2018, pp. 130-143.
  • M.-L. Demeester, « La notion d'agriculture durable à l'épreuve de la réalité », in L’agriculture durable. Essai d’élaboration d’un cadre normatif (Tome I), M-L. Demeester et V Mercier (dir.), PUAM, Coll. Droit des affaires, série « Droit économique et développement durable », 2016 (645 pages), p. 55-75.
  • V. Mercier, « Pour une entreprise agricole durable. Ingénierie sociétaire et financière au service de la durabilité », in L’agriculture durable. Essai d’élaboration d’un cadre normatif (Tome I), M-L. Demeester et V Mercier (dir.), PUAM, Coll. Droit des affaires, série « Droit économique et développement durable », 2016 (645 pages) pp. 479- 516.
  • S. Brunengo, « Les intrants chimiques, Le risque chimique à travers le prisme du développement durable », », in L’agriculture durable. Essai d’élaboration d’un cadre normatif (Tome I), M-L. Demeester et V Mercier (dir.), PUAM, Coll. Droit des affaires, série « Droit économique et développement durable », 2016 (645 pages).
  • V. Mercier, « L’obligation de transparence extra-financière ou la pierre angulaire de la responsabilité sociétale des entreprises », in K. Martin-Chenut et R. de Quenaudon (dir.), La RSE saisie par le droit. Perspectives internes et internationales, A. Pedone, 2016, pp. 261-280. Actes du projet IdEx Attractivité 2013, « Responsabilité Sociétale des Entreprises et Organisations : identification et classement des outils juridiques », Université de Strasbourg, sous la responsabilité scientifique de Kathia Martin-Chenut et René de Quenaudon.
  • V. Mercier, « Droit de l’environnement et innovation », in L. Merland et J. Mestre (dir.), Droit et innovation : pour un monde meilleur ?, PUAM, « Droit des affaires », 2013, pp. 505-528.
  • S. Brunengo, « Innovation et recours collectifs » in Droit et innovation, ouvrage collectif sous la direction de J. Mestre et L. Merland, PUAM, 2013.
  • V. Mercier, « Le fabuleux destin de l'obligation de reporting extra-financier », in Jalons pour une économie verte, V. Mercier (dir.), PUAM, coll. Droit des affaires, 2012, pp. 257-274.
  • S. Brunengo, « Droit de l’homme à un environnement sain et économie verte : les lacunes de la loi Grenelle II », in Jalons pour une économie verte, V. Mercier (dir.), PUAM, coll. Droit des affaires, 2012.
  • V. Mercier, « Le contentieux civil de l’environnement », in Les contentieux immobiliers, Lextenso, 2010, ch. 7, pp. 123-142.
  • V. Mercier, « Contrainte environnementale et création de valeur », in A. Couret et C. Malecki (dir.), Les défis actuels du droit financier, « Pratique des affaires », Joly - Centre Sorbonne Finance, 2010, pp. 251-275.
  • V. Mercier, « Le tiers dans la sortie de l’investisseur », in Th. Bonneau, E. Le Dolley, H. Le Nabasque (dir), La sortie de l’investisseur, avec D. Poracchia, Litec, 2007, pp. 31-63.

 

ARTICLES
  • V. Mercier, « Le rôle des parties prenantes dans l’évolution du droit des sociétés », BJS 2019, pp. 44-51.
  • V. Mercier, « Financement durable. Quelle régulation juridique pour le prêt responsable ? », RD bancaire et financier 2019, n° 5, pp. 10-16.
  • V. Mercier, « Rapport de Cambourg : vers un encadrement normatif du reporting extra-financier », BJS 2019, n° 9, Eclairage, pp. 7-9.
  • M.-L. Demeester, « L'avenir agricole du fonds agricole », article en collaboration (avec S. Lebreton-Derrien), Mélanges J. Monéger, 2017, éd. Lexis Nexis, p. 135-149.
  • V. Mercier, « La crédibilité des green bonds nécessite un encadrement normatif du marché », Bulletin Joly Bourse 2017, n° 1, pp. 39-47.
  • V. Mercier, « Le financement des démarches RSE » in Dossier « La responsabilité sociétale des entreprises », C. Malecki (dir.), Journ. sociétés nov. 2015, pp. 18-22.
  • V. Mercier, « Mesures en matière d’urbanisme et d’environnement visant à faciliter les projets » in Dossier spécial : La loi Macron du 6 août 2015 pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques, avec S. Brunengo-Basso, JCP E 2015, 1409, p. 36-38.
  • S. Brunengo, « Droit de l’environnement et ordonnance Macron. Commentaires des articles 103 à 113. », avec V. Mercier in Commentaire de la loi n°2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques, Dossier spécial sous la direction de V. Perruchot- Triboulet, JCP E, 10 septembre 2015, p.19.
  • S. Brunengo, « Responsabilité sociétale des entreprises et médiation : l’éthique au cœur du développement durable », Journal des sociétés, novembre 2015, p.34.
  • V. Mercier, « Emergence d’un véritable « Droit de la RSE » », avec S. Brunengo-Basso, JCP G 2015, n° 21, pp. 1026-1027.
  • V. Mercier, « La profession d’avocat et la démarche RSE », avec S. Brunengo-Basso, JCP E 2015, n° 21, pp. 5-6.
  • V. Mercier, « Le bilan carbone : un outil efficace de lutte contre les émissions de gaz à effet de serre ? », Bulletin Joly Sociétés oct. 2011, n° 10, Eclairage, pp. 750-751.
  • V. Mercier, « Responsabilité sociétale des entreprises : Une remise en cause de la loi Grenelle II par la loi du 22 octobre 2010 de régulation bancaire et financière », Bulletin Joly Sociétés févr. 2011, n° 2, p. 103 à 106.
  • V. Mercier, « La loi Grenelle II étend le champ d’application de l’obligation de présenter un bilan social et environnemental », Bulletin Joly Sociétés janv. 2011, p. 69 à 74.
  • V. Mercier, « Le critère de la jouissance exclusive constitue un obstacle à l’exploitation de la chose louée », Loyers et copro. déc. 2009, p. 6 à 8.
  • V. Mercier, « Le droit des biens au secours du droit des sociétés : le régime de répartition des dividendes », Droit sociétés janv. 2008, Etude 1, p. 7.

 

ETUDES - ENCYCLOPEDIES JURIDIQUES
  •  V. Mercier, Finance durable, Études Joly Bourse, n° EF003, 2017.
  • M.-L. Demeester, Environnement, Répertoire de Droit civil Dalloz, refonte (partie assurance), 2014.
  • V. Mercier, Responsabilité sociétale des entreprises, Études Joly Société, n° ER040, 2013.
  • V. Mercier, Servitudes légales – Généralités, Juris-Classeur Civil Code, Fasc. 30, éditions LexisNexis, 2013.
  • V. Mercier, Usufruit – Prérogatives de l’associé, Juris-Classeur Civil Code, Fasc. 10, éditions LexisNexis, 2011. Refonte complète en 2019.
  • V. Mercier, Information des associés, Études Joly Société, n° EI020, avec A. Cerati-Gauthier, 2010.
  • V. Mercier, Actions – Généralités, Études Joly Société, n° EA050, 2009.
  • V. Mercier, Actions – Souscription, achat et prise en gage de ses achats par la société, Études Joly Société, n° EA060, 2009.
  • V. Mercier, Actions de préférence, Études Joly Société, n° EA070, 2009.
  • V. Mercier, Valeurs mobilières, Études Joly Société, n° EV010, 2009.