Programme pédagogique du Master 2 Droit des affaires Spécialité Gouvernance environnementale et sociétale de l'entreprise en apprentissage

Le Master 2 Droit des affaires Spécialité Gouvernance environnementale et sociétale de l'entreprise en apprentissage s’articule autour d’enseignements fondamentaux dispensés par des universitaires et des séminaires pratiques d’application animés par des professionnels. Il comporte des enseignements d’un volume horaire de 402 heures (60 crédits) assorti de périodes en entreprise.

Il offre aux étudiants une formation spécialisée qui leur permet d'appréhender de façon transversale l'ensemble des problématiques juridiques susceptibles d'être rencontrées par toutes les entreprises, quel que soit leur secteur d’activité (santé, agroalimentaire, chimie, biochimie, nucléaire, transports, construction, informatique, cosmétique, énergies renouvelables...), dans les domaines de l'entreprise, de l'environnement, de la sécurité et de la rseponsabilité sociétale des entreprises.

BCC 1 Appréhender les grands enjeux du droit de l’environnement (75h)

UE 1. Droit approfondi de l’environnement (39h)

UE 2. Droit de la santé environnementale (18h)

UE 3. Droit des affaires et environnement (18h)

BCC 2 Prévenir et agir en matière de protection de l’environnement (38h)

UE 4. Régulation des activités industrielles et environnement (20h)

UE 5. Protection des milieux aquatiques et terrestres (18h)

UE 6. Outils de développement de la transition écologique (18h)

BCC 3 Prévenir et maitriser les risques sociaux, sanitaires et sécuritaires (73h)

UE 7. Protection des salariés (10h)

UE 8. Sécurité sanitaire et protection des consommateurs (21h)

UE 9. Droit de la sécurité au travail (30h)

BCC 4 Prévenir et résoudre les conflits (72h)

 UE 10. Contentieux administratif et atteintes à l’environnement (18h)

UE 11. Contentieux civil et atteintes à l’environnement (18h)

UE 12. Contentieux pénal et atteintes à l’environnement (18h)

UE 13. Processus amiables de résolution des conflits (18h)

Semestre 2

BCC 1. Maitriser les principes fondamentaux de la RSE (60h)

 UE 1. Analyser les enjeux juridiques de la RSE (30h)

UE 2. Mobiliser les outils juridiques de la RSE (30h)

BCC 2. Conseiller sur l’élaboration d’une stratégie RSE (60h)

UE 3. Elaborer, mettre en œuvre une stratégie RSE et répondre aux exigences légales (42h)

UE 4. Répondre aux exigences légales en matière de RSE (18h)

BCC 3. Alternance

            Immersion professionnelle

            Rapport d’activité – Méthodologie – (6h)

L’alternance donne lieu à la rédaction d’un mémoire faisant la synthèse d’une question juridique ainsi qu'à sa soutenance.